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Allemagne : un tribunal ordonne la suspension des ventes de Clio et Mégane, Renault annonce un recours

- Un tribunal régional de Munich a ordonné la suspension des ventes en Allemagne de deux modèles du groupe Renault pour violation de brevet au profit de l’entreprise américaine Broadcom. Le constructeur conteste la décision et annonce faire appel

Serap Doğansoy  | 06.02.2026 - Mıse À Jour : 06.02.2026
Allemagne : un tribunal ordonne la suspension des ventes de Clio et Mégane, Renault annonce un recours

Istanbul

AA / Istanbul / Serap Dogansoy

Un tribunal allemand a ordonné la suspension de la commercialisation en Allemagne de deux modèles de la marque Renault, la Clio et la Mégane, dans le cadre d’un litige portant sur des droits de brevet, décision que le constructeur français a contestée et dont il a annoncé faire appel, a indiqué le groupe vendredi.

Selon la décision rendue par le tribunal régional de Munich, Renault ne disposerait pas de la licence nécessaire pour utiliser certaines connexions de câbles de réseau Ethernet intégrées à ces véhicules. Le brevet concerné appartient au groupe technologique américain Broadcom.

Renault a souligné que l’interdiction de commercialisation ne concerne que le marché allemand et qu’elle est limitée à ces deux modèles. Le constructeur précise également que la décision ne pourra entrer en vigueur qu’à condition que Renault verse une caution de plusieurs millions d’euros, ce qui n’est pas le cas à ce stade.

Le groupe automobile a annoncé avoir engagé une procédure d’appel, sans effet suspensif en droit allemand, et avoir parallèlement déposé deux actions en justice visant à obtenir l’annulation du brevet contesté. Renault s’est refusé à tout autre commentaire sur cette affaire en cours.

Le magazine économique WirtschaftsWoche a rapporté que Renault pourrait également suspendre l’exécution de la décision par des voies procédurales ou par la conclusion d’un accord amiable. Ni Broadcom ni le tribunal de Munich n’ont réagi publiquement.

Ce litige intervient dans un contexte de résultats commerciaux en hausse pour la marque. Dans un communiqué publié le 20 janvier 2026, Renault a annoncé une croissance de 10 % des ventes mondiales de véhicules particuliers en 2025, avec 1,29 million d’unités écoulées. Le groupe a fait état de 1,63 million de véhicules vendus au total, incluant les véhicules utilitaires, et d’une progression marquée en Europe et sur les marchés internationaux.



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